Conditions Générales de Vente

Conformément au II de l’article L. 441-10 du Code de commerce, les conditions de règlement doivent obligatoirement préciser les conditions d'application et le taux d'intérêt des pénalités de retard exigibles le jour suivant la date de règlement figurant sur la facture ainsi que le montant de l’indemnité forfaitaire pour les frais de recouvrement due au créancier dans le cas où les sommes dues sont réglées après cette date. Sauf disposition contraire qui ne peut toutefois fixer un taux inférieur à trois fois le taux d'intérêt légal, ce taux est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus récente majoré de 10 points de pourcentage. Les pénalités de retard sont exigibles sans qu'un rappel soit nécessaire.

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Les présentes conditions régissent la vente des produits présentés sur ce site par la société :

SARL ASHVIR

39 rue de la chapelle

75018 Paris

France

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immatriculée en France au RCS de Paris sous le n° de SIRET : 53236239900018

En cochant la case "J'accepte les conditions générales de ventes « et en cliquant sur "Valider" à l'issue du processus de commande, le client déclare accepter la commande et l'adhésion totale et sans aucune réserve aux présentes conditions générales de vente.

Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.

Ces conditions de vente peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. Les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande.

Contenu du site

Sauf indication contraire, tout le contenu, y compris les images, illustrations, dessins, icônes, photos, clips vidéo et des documents écrits et autres qui apparaissent dans le cadre du présent site (collectivement, le « contenu ») sont des copyrights, marques commerciales, et / ou d'autres propriétés intellectuelles appartenant, contrôlés ou autorisés par la marque Quriosé propriété de la société SARL ASHVIR. L'utilisation non autorisée de nos propriétés protégées est interdite. Vous ne pouvez pas modifier de quelque façon toute ou une partie du Site ou de l'information et les données répertoriées sur ce site. Aucune partie de ce contenu ne peut être reproduit, copié ou republié sous aucune forme sans l'autorisation écrite préalable de www.quriose.com/ SARL ASHVIR. Vous pouvez toutefois télécharger et copier des éléments tels que l'emplacement des magasins ou des descriptions de produit affiché ou les fonds d’écrans à des fins personnelles, non commerciales uniquement.

Aucun droit, titre ou intérêt dans tout matériel ou logiciel téléchargé ne vous est transféré à la suite d'un téléchargement ou la copie. Vous ne pouvez pas reproduire (sauf tel que noté ci-dessus), publier, transmettre, distribuer, afficher, modifier, créer des œuvres dérivées, de vendre ou de participer à toute vente ou exploiter de quelque manière, en tout ou en partie, l'une des matières, le site, ou tout logiciel afférent.

Prix

Les prix présentés incluent la TVA française et sont présentés en euros, et peuvent également être consultés à titre indicatif dans d'autres devises. Le récapitulatif de la commande et la facturation sont effectuées en euros.

Si une erreur informatique dans le calcul du montant total dû par le client est constatée, la somme due sera égale à la somme des prix en vigueur pour chaque article au moment de la commande et affiché sur les pages respectives de chaque produit commandé.

Quriosé se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.

Disponibilité des produits

www.quriose.com  vend les articles proposés sur son site dans la limite des stocks disponibles.

www.quriose.com ne garantit en aucun cas le maintien des produits à la vente pendant une période donnée.

www.quriose.com  vous confirme que votre commande sera préparée dans les plus brefs délais si les produits commandés sont en stock.

Les délais de livraison viennent en plus du temps de la préparation de la commande et sont d’une durée variable constatée entre 48h et 72h selon La Poste et le Colissimo.

Tous les délais s'entendent en jours ouvrés.

Procédure de commande :

- Vous choisissez les produits à acheter en cliquant sur le lien « Ajouter au panier » associée à chaque produit et après avoir spécifié les caractéristiques du produit (taille, couleur, quantité etc)

- Après insertion dans le panier ou en cliquant directement sur le lien Panier, les produits en cours d'achat vous sont présentés. Vous pouvez ensuite valider l'ensemble de la commande en cliquant sur l'icône Enregistrer votre commande. Ainsi tout article saisie faisant parti de votre panier d’achat est enregistré.

- Lors de votre première commande sur le site www.quriose.com, vous êtes invité à ouvrir un compte client consistant à enregistrer vos coordonnées personnelles.

- Vous choisissez le mode de paiement : carte bancaire, Paypal, Apple Pay, Google Pay, ou virement (voir Paiement sécurisé).

- Vous précisez si vous souhaitez un emballage cadeau. Si vous souhaitez faire un cadeau, nous emballerons votre commande dans un paquet cadeau et insérerons le message personnel que vous nous aurez indiqué. Aucune mention du prix ne sera jointe à la livraison. Quriose.com se réserve le droit de communiquer au destinataire, à sa demande, votre nom, prénom et adresse.

- Si vous bénéficiez d'un code de promotion, vous devez saisir le code qui vous aura été attribué dans le champ prévue à cet effet. Sans mention particulière, les offres spéciales ne sont pas cumulables. Pour être pris en compte, les codes d'offres spéciales doivent impérativement être enregistrés au moment de la passation de la commande. Ils ne pourront être acceptés une fois la commande validée. Après enregistrement de la commande, une confirmation de commande vous sera envoyée par e-mail. Si vous ne recevez pas d'e-mail dans les minutes qui suivent votre commande, il vous est recommandé de prendre contact avec le service clients depuis le formulaire disponible en ligne, afin de vérifier qu'il n'y a pas eu de problème dans le processus de commande.

Couleurs

Nous faisons de notre mieux pour afficher aussi précisément que possible les couleurs de nos produits qui apparaissent sur notre Site. Cependant, comme les couleurs que vous voyez dépendent de votre écran/moniteur, nous ne pouvons pas garantir que l'affichage de couleur sur votre écran/moniteur sera exact.

Enregistrement de commande

Toute commande ne sera prise en considération qu'après acceptation du paiement :

- Pour les paiements par carte bancaire, le contrôle s'effectue en ligne auprès du GIE carte bancaire, interrogé via le système SIPS de la société ATOS.

-Pour les paiements par Google Pay et Apple Pay, le contrôle s’effectue en ligne auprès du système AXEPTA de la société ATOS (BNP Paribas).

- Pour les paiements par virement, le contrôle s'effectue par la consultation du compte bancaire destinataire de SARL ASHVIR.

- Pour les paiements par PayPal, le contrôle s'effectue par la consultation du compte PayPal de SARL ASHVIR.

Les photographies illustrant les produits à l'appui du texte n'entrent pas dans le champ contractuel. Les articles visibles sur le site sont disponibles jusqu'à épuisement des stocks.

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L'acceptation et enregistrement définitif est la saisie du n° de carte bancaire pour le paiement par carte, Google et Apple Pay, ou la réception du virement sur notre compte bancaire ou compte PayPal.

Moyens de paiement

CARTE DE CREDIT : Le paiement peut être effectué en ligne (recommandé) à l'aide des cartes de crédit suivante :

-    CARTE BLEUE

-    VISA

-    MASTER CARD

Afin d'assurer la sécurité des paiements, quriose.com utilise le service de paiement sécurisé de BNP PARIBAS. Ce service intègre la norme de sécurité SSL. Les données confidentielles tel que n° de carte bancaire à 16 chiffres, date d'expiration sont transmises cryptées (codées) sur le serveur de BNP PARIBAS et ne sont en aucun cas connues et enregistrées par quriose.com

PAIEMENT EN LIGNE PAYPAL : C'est un moyen de paiement sécurisé. Aucune information bancaire vous concernant ne sera transmise à quriose.com. Seule la société Paypal (Groupe eBay) en est détentrice. Vous n'avez pas besoins d'un compte PayPal pour utiliser ce mode de paiement. Il est important de noter que Paypal déduit des frais de fonctionnement à chaque transaction. Dans le cas d'un retour, nous ne pouvons les rembourser. 

PAIEMENT PAR GOOGLE ET APPLE PAY : Moyen de paiement sécurisé. Aucune information bancaire vous concernant ne sera transmise à quriose.com.

PAIEMENT PAR VIREMENT : un paiement par virement bancaire est possible. Les détails pour utiliser ce mode de paiement se trouvent ici ou en faire la demande à hello@quriose.com.

Validation de commande

Une fois votre commande enregistrée avec paiement effectué sur notre site, la commande est ensuite vérifiée par notre équipe pour la quantité, lieu et mode de livraison et les codes de réduction appliqués (si vous en avez) avant la validation finale de votre commande. En cas de doute, notre équipe vous contactera pour avoir plus de renseignements.

Seulement après la vérification par notre équipe que votre commande est acceptée et vous recevez la notification de l’envoi de la commande.

Notre équipe réserve le droit de refuser/annuler une commande si l’ensemble des conditions ne sont pas respectées.

Expéditions / Frais de port

Pour les commandes dont les produits sont en stock, les colis sont expédiés, sauf notification spéciale, dans les 3-4 jours qui suivent la commande. Les délais de livraison viennent en plus du temps de la préparation de la commande et sont d’une durée variable constatée entre 48h et 72h selon La Poste et le Colissimo.

Tous les délais s'entendent en jours ouvrés. Ce sont les délais moyens constatés et ils peuvent varier selon la destination.

Les délais de préparation et de livraison peuvent être plus longs en période de congés ou de forte activité. Pour les commandes comprenant des produits nécessitant un réassort auprès de notre entrepôt/usine, le délai d'attente avant expédition est indiqué dans le panier et dans le récapitulatif de la commande.

La participation aux frais de port est en sus du prix facturé pour les produits et s'entend TTC. La participation aux frais de transport dépend de la destination, du nombre d'articles commandés, du montant de la commande et de son poids.

Afin de pouvoir vous garantir un service optimal, nous vous remercions de toujours nous communiquer une adresse complète et exacte à laquelle votre commande pourra être livrée aux heures ouvrables. En cas d'erreur de votre part ou d'adresse incomplète, les frais d'un deuxième envoi seront à votre charge.

L'acheminement est assuré par Colissimo pour la France, et aucune indemnisation ne pourra être accordée par www.quriose.com en cas de retard de livraison.

Dans le cas d'un retard sur un Colissimo suivi, une enquête est demandée aux services postaux. Au terme de cette enquête qui peut durer jusqu'à 21 jours et si le colis n'a pas été livré, quriose.com procèdera au renouvellement de l'envoi ou à son remboursement. Si vous contestez, la confirmation de livraison du transporteur fait foi. Tout colis reçu en double doit être retourné.

En cas de refus d'un colis, les frais de port restent à votre charge et la marchandise vous est remboursée dès réception de retour.

En cas de non-réclamation du colis et de retour de celui-ci après les 15 jours d'attente à La Poste, les frais de réexpédition sont à votre charge. En cas de demande de remboursement, les frais de ports restent également à votre charge.

www.quriose.com ne saurait être tenu pour responsable pour l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité des produits, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transports et/ou communications, rétention par les services des douanes, inondation, incendie ou autre catastrophe naturelle.

Le client reconnaît être parfaitement au courant de la législation en vigueur dans son pays avant de commander sur le site. Des taxes douanières ou d'importation, TVA locale peuvent être exigées selon les pays. Ces taxes sont et restent à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités compétentes de votre pays.

Retours/Echanges

www.quriose.com s'engage à vous fournir des produits neufs.

Vous disposez du droit de rétractation de quatorze (14) jours prévus par la loi à compter du jour de la réception pour nous retourner les produits commandés pour remboursement ou échange sans avoir à justifier de motif. Ce retour n'est possible que si les produits ne sont jamais portés, non détériorés, et toujours étiquetés avec leur emballage d’origine (boîte, cintre, pochette...).

Pour des raisons d'hygiènes, www.quriose.com n'accepte ni le retour de strings/bodystring, ni le retour de produits sans étiquette.

Pour les articles vendus par lots, seul le lot complet peut être retourné pour échange ou remboursement.

En cas de livraison d'un article, non conforme à votre commande ou endommagé pendant le transport, merci de bien vouloir nous consulter.

Procédure de retour : vous devez au préalable faire une demande d'autorisation de retour auprès du Service Client hello@quriose.com. C'est seulement après avoir obtenu cet accord que vous pouvez retourner par la Poste l'article soigneusement emballé. Les frais de retour sont à votre charge.

Pour les articles emballés sous boîte et expédiés en colis, il est demandé de réexpédier en colis afin que les articles arrivent en bon état.

Le retour sera considéré effectif à réception du colis par nos services. Le délai de retour pour les articles défectueux est de 14 jours après la réception de la marchandise. Au-delà de ce délai, ce motif n'est plus accepté. Les articles retournés pour cette raison sont vérifiés avant toute acceptation d'échange ou de remboursement. En cas de doute, la demande d'échange ou de remboursement sera refusée. Les articles refusés pourront toutefois être réexpédiés après réception d'un montant forfaitaire de 5.10 euros pour couvrir les frais de réexpédition.

L'adresse pour les retours est :

Quriosé - Service Client

7 Rue Thorel

75002 Paris

Les risques liés au retour de l'article (notamment perte ou détérioration) sont à la charge du client ainsi que les frais de retour. Les frais de réexpédition sont à la charge de www.quriose.com.

Si par erreur de notre part vous ne recevez pas l'article commandé, nous procéderons à son échange et les frais de retour vous seront remboursés et les frais de réexpédition seront également à notre charge.

Une seule demande d'échange est acceptée par commande. Si le ou les articles reçus en échange ne conviennent pas, seul un remboursement sera possible.

Tous les remboursements se font par attribution d'un avoir valable six mois.

Dans le cas d'une demande de remboursement, si vous avez bénéficié d'une offre de réduction valable pour un montant minimum de commande et que le montant du ou des articles retournés ne vous permet plus de bénéficier de l'offre, vous pourrez soit recevoir un remboursement de l'article déduit du montant de l'offre et conserver celle-ci pour une commande ultérieure, soit demander un ou plusieurs articles en échange, d'un montant vous permettant d'atteindre le montant minimum exigé pour bénéficier de l'offre.

Si votre commande est retournée à www.quriose.com par les services postaux sans avoir pu être livrée, www.quriose.com accepte, pour la France uniquement, de renvoyer gracieusement la commande une seconde fois après accord express de votre part, sauf dans le cas des colis en instance à la poste et non réclamés pour lesquels un e-mail d'alerte de notre part a été envoyé. Si un problème survient lors de cette réexpédition, www. quriose.com procèdera, à réception de la marchandise, au remboursement du montant de la commande, diminué des frais engagés pour la seconde expédition. Pour les autres pays, quel que soit le motif du retour, la commande ne sera réexpédiée qu'après acceptation de votre part de repayer un envoi et réception de ce paiement. Sinon la commande sera remboursée.

Modifications / Annulations de commande

Tant que votre commande n'est pas réglée ou en phase de préparation, vous pouvez modifier les paramètres de votre commande (adresses, mode d'expédition...), supprimer/ajouter un ou plusieurs articles ou annuler la commande. Ces demandes doivent être adressées à hello@quriose.com ou en allant directement dans votre compte sur notre site. Dès que votre commande est validée par notre équipe, celle-ci n'est plus annulable. Vous disposez ensuite d'un délai de 14 jours pour nous retourner les articles non souhaités, selon les conditions de retour et d'échange.

Promotions

Sauf mention contraire les codes promotionnels ne sont utilisables qu'une fois et ont validité d’une durée déterminée. Les codes promotionnels ne sont pas cumulables sauf indication contraire. Notre équipe vérifie toutes les commandes enregistrées avec les codes promotionnels pour la compatibilité et les conditions appliquées. En case d'usage abusif, la commande est automatiquement annulée.

Politique anti-fraude

Afin de protéger www.quriose.com et ses clients contre les fraudes, nous nous réservons le droit :

- d'effectuer tous contrôles, aléatoires, systématiques ou ciblés, sur les données qui nous sont transmises

- de prendre contact directement avec les clients pour vérification et confirmation des commandes

- de bloquer toute commande ne satisfaisant pas à nos critères de sécurité

- d'exiger des pièces justificatives (carte d'identité, preuve de domicile...) pour le déblocage des commandes

- d'exiger un moyen de paiement autre

- et de faire appel à des prestataires de service pour les contrôles et l'analyse des données.

Confidentialité et vie privée

Toutes nos expéditions se font avec la plus grande discrétion. www.quriose.com s'engage à ne pas communiquer vos coordonnées et vos informations nominatives à des tiers, à l'exception des tiers intervenant dans la l'exécution de votre commande (transporteurs, services bancaires), ces données sont et restent confidentielles. Elles ne seront utilisées par nos services internes que pour le traitement de votre commande, pour renforcer et personnaliser la communication et l'offre produit réservées aux clients de Quriosé.

Quriose.com se réserve toutefois le droit de communiquer au destinataire d'une commande "Cadeau" vos nom, prénom et adresse si celui-ci en fait la demande.

Dans le cas exceptionnel d'un impayé ou d'une fraude aux moyens de paiement, www.quriose.com  se réserve le droit de communiquer toutes les données nécessaires aux services de police ou juridictions compétentes.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6.01.1978, dite informatique et libertés, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant. Ce droit de rectification pourra être exercé en ligne (accès à Mon compte avec votre mot de passe), ou sur demande envoyée par courrier en nous indiquant vos nom et prénom, accompagnés de la photocopie d'une pièce d'identité. Lorsque vous passez commande pour la première fois, vous devez définir votre mot de passe. Ce code est modifiable à tout moment. Vous pourrez l'utiliser pour chaque nouvelle commande sans avoir à saisir toutes vos coordonnées, sauf vos coordonnées bancaires qui sont à saisir à chaque commande. Il vous permettra également de consulter l'historique de vos commandes.

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Engagement du client

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Divers

Sauf indication contraire et sauf dans la mesure des produits Quriosé sont proposés à la vente à travers ce site, ce site et son contenu sont affichés uniquement dans le but de promouvoir les produits de Quriosé et ses services disponibles en France et sur certains pays étrangers. Ce site est contrôlé et exploité par SARL ASHVIR situé à Paris. Le présent accord est (rédigé ou régi) en conformité et sous les lois en vigueurs en France. Tout différend découlant du présent accord est réglé exclusivement par les tribunaux de Paris, France.

Règlement de litiges

Tout règlement de litige peut être fait auprès de notre service clients hello@quriose.com et, à défaut d'un règlement amiable, les tribunaux de Paris seront les seuls compétents.